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MessagePosté: 18 Avr 2008, 21:06 
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Inscription: 21 Fév 2008, 12:52
Messages: 145
Attention, les PU, vous entrez dans cette catégorie, mais aussi les breaks société bref tout ce qui n'est pas VL sur la carte grise (CTTE, STE, etc...)
Là où le commun des voitures légères est soumis à un contrôle technique (CT) tous les deux ans apres les quatres premières années, les utilitaires, même légers doivent en plus passer un contrôle anti-pollution (AP sur la vignette de contrôle)
Entre le 10ème et le 12ème mois qui suit la date à laquelle vous avez passé le CT, vous devez y retourner pour l'anti-pullotion !!
--En résumé et pour faire simple, une année le CT et l'autre année le AP, bref vous y passez tous les ans. --
Le mieux étant encore de fréquenter le même centre à chaque fois, qui pourra ainsi vous avertir par courrier des échéances successives.

Pour les puristes, l'article R323-22 du code de la route qui précise aussi les exemptions de AP.
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=20080418

N'hésitez pas à me dire si je n'apprends rien à personne ou si au contraire j'éclaire quelques lanternes.

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504 Familiale DGL de 78 : une vrai fausse !!!
et maintenant une 504 PU Jaune des Sapeurs Forestiers !!


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MessagePosté: 19 Avr 2008, 21:03 
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Inscription: 16 Nov 2005, 20:14
Messages: 845
Je suis preneur d'infos "légales" ..On croit savoir et tout compte fait on est souvent à coté de la plaque..
Donc c'est parfait


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MessagePosté: 21 Avr 2008, 19:44 
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Inscription: 21 Mar 2008, 18:54
Messages: 15
Prénom: Francois
Marque: Peugeot
Véhicule: 504 Pickup
Année: 21 Mai 1989
Origine du véhicule: Pompier
C'est vrai que ces infos sont importantes, car je ne le savais pas !!!!!
On a apprend tout les jours.
Car quand j'ai acheté mon véhicule il y a un mois et demi, je pensai que le gars qui avait collé la vignette s'était tromper de 1 an ( 01/09).
J'ai meme faillis aller le voir, pour lui signaler.


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MessagePosté: 21 Avr 2008, 20:16 
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Inscription: 03 Nov 2005, 17:21
Messages: 1669
Prénom: Olivier
Marque: Peugeot
Véhicule: 504 Pickup
Finition: Confort
Année: 30 Juin 1989
Origine du véhicule: Otan
Sauf pour les campings-cars depuis peu ?
confirme?
merci ,
a+

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Olivier :cool:

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Doucement : Mieux vaut arriver en retard à la maison qu'en avance au cimetière.
Doucement : Qui veut aller loin ménage sa monture.


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MessagePosté: 21 Avr 2008, 20:23 
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Inscription: 21 Fév 2008, 12:52
Messages: 145
Cela dépend, si ton camping car est fait maison avec une carte grise en utilitaire, tu n'y couperas pas, (et en plus pour les puristes la modification en habitable aurait du faire l'objet d un passage aux mines mais dans la pratique cela passe souvent inaperçu aux contrôles...)
Je vais me renseigner pour le statut particulier du camping car, en effet, j'ai bien précisé pour les utilitaires, tels qu'en fait état l'article du code de la route, mais je vais voir si les campings cars sont inclus dans cette catégorie ou s'ils bénéficient d'un classement à part, je te tiens au courrant.

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MessagePosté: 22 Avr 2008, 17:55 
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Inscription: 21 Fév 2008, 12:52
Messages: 145
Le code de la route définit comme camionnette
"Tout véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au transport de marchandises et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes"
Par conséquent ton camping car, quel que soit son chassis n'entre pas dans cette catégorie puisqu'il est destiné au transport de personnes et au logement de celles-ci.

Il entre par conséquent dans la catégorie suivante:
voiture particulière : véhicule à moteur ayant au moins quatre roues, à l'exclusion des quadricycles à moteur, destiné au transport de personnes, qui comporte au plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 3,5 tonnes.
Si bien sur il fait moins de 3T5 en circulation.
Donc pas de contrôle anti-pollution, tu as raison

Article R311-1 du Code de la Route qui définit toutes les catégories de véhicules:
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... odeArticle

Pour la notion de depuis peu, cet article a été modifié en mai 2007 mais je sais pas sur quoi a porté la modif, donc possible.

Dans ce cas la carte grise mentionne Genre VASP ou VSAP

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Dernière édition par Le_Cams_12 le 15 Mai 2010, 20:52, édité 1 fois.

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